Documentation administrative
2025-13: Comité syndical du 22/10/2025 – Mise en oeuvre du RIFSEEP
2025-16 : Comité syndical du 22/10/2025 – Adhésion au contrat proposé par le CDG71 auprès de CNP Assurances/RELYENS
2025-15 : Comité syndical du 22/10/2025 – Convention pour l'occupation des locaux de la commune de Cormatin
2025-14 : Comité syndical du 22/10/2025 – Création d'un emploi permanent sur un poste de technicien de rivière – Modification du Tableau des effectifs des emplois permanents
13-2024 : Comité syndical du 05/12/2024 – Autorisation donnée au président de déposer une ligne de trésorerie
11-2024 : Comité syndical du 05/12/2024 – Délibération adhésion à l'Agence Régionale du Numérique et de l'Intelligence Artificielle (ARNIA)
09-2024 : Comité syndical du 05/12/2024 – Protection sociale complémentaire – Convention de participation pour la couverture du risque prévoyance des agents
06-2024 : Comité syndical du 09/04/2024 – Délibération donnant mandat au CDG71 pour la mise en concurrence d'une convention de participation pour la couverture du risque santé
05-2024 : Comité syndical du 09/04/2024 – Délibération donnant mandat au CDG71 pour la mise en concurrence d'une convention de participation pour la couverture du risque prévoyance
01-2024 : Comité syndical du 09/04/2024 – Examen et vote du compte de gestion 2023 du trésorier de Macon
04-2023 : Comité syndical du 30/03/2023 – Examen et vote du compte de gestion 2022 du trésorier de Macon
13-2022 : Comité syndical du 15/12/2022 – Autorisation donnée au président de déposer toutes les demandes de subventions relatives aux actions inscrites au contrat de bassin Grosne (2023-2024)
12-2022 : Comité syndical du 15/12/2022 – Contrat de bassin versant de la Grosne pour une gestion durable des milieux acquatiques 2023-2024
09-2022 : Comité syndical du 27/09/2022 – Règlement intérieur de l'EPAGE du Bassin versant de la Grosne
03-2022 : Comité syndical du 24/02/2022 – Examen et vote du compte de gestion 2021 du trésorier de Cluny
24-2021 : Comité syndical du 14/10/2021 – Souscription du contrat d'assurance de l'EPAGE du bassin versant de la Grosne auprès de SMACL Assurances
21-2021 : Comité syndical du 14/10/2021 – Annule et remplace la délibération 12-2021 : Indemnités de fonction de président et des vice-présidents
20-2021 : Comité syndical du 14/10/2021 – Convention pour l'occupation des locaux de la communauté de communes
18-2021 : Comité syndical du 14/10/2021 – Contrat d'assurance statutaire avec le centre de gestion 71
14-2021 : Comité syndical du 22/07/2021 – Recrutement d'un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face a un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité
10-2021 : Comité syndical du 22/07/2021 – Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2022
08-2021 : Comité syndical du 22/07/2021 – Participation des deux communautés de communes (CC Saône-Beaujolias et CC St Cyr-Mère Boitier)
Comptes rendus
